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Propriétaire : Tremolliere Joël – 537 842 916 00018 – 8 bis allée du parc – 13770 VENELLES
Créateur : Tremolliere Joël
Responsable publication : Tremolliere Joël – https://www.babyfoot-loaxe.fr/contact

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Web master: Tremolliere Joël – https://www.babyfoot-loaxe.fr/contact
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Garantie.

Toute réclamation doit être présentée dans les 48 H suivant la livraison.
Tremolliere Joël s’engage à garantir ses produits pendant un an pour un usage familial. La garantie ne s’étend pas aux dommages résultant de la négligence ou de la fausse manœuvre de l’utilisateur, du non-respect des consignes d’utilisation, d’entretien et de sécurité, à une utilisation non conforme ou trop intensive.
Produit destiné uniquement à un usage intérieur, ne convient pas à l’extérieur car les intempéries peuvent endommager les pièces.

Pour les produits commandés, l’acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation) et de la garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).
Sur le fondement de la garantie légale de conformité, l’acheteur peut, dans les deux ans qui suivent la délivrance du bien, demander la réparation ou le remplacement du bien non conforme.
Sur le fondement de la garantie légale des vices cachés, l’acheteur peut, dans les deux ans qui suivent la découverte du vice et après avoir rapporté la preuve de l’existence du vice caché au moment de la vente, choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Tremolliere Joël  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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